World Trade Organization  
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Aperçu général de l'OMC

 Objet de la présentation

 OMC: Les débuts

 Le commerce ne cesse de se développer

 Une nouvelle organisation multilatérale

 L’OMC, qu’est-ce que c’est?

 Comment fonctionne l'OMC?

 Les principes du Système commercial

 Dispositions pour les PVD

 Progression par blocs

 Le Cycle qui a mis fin à tous les autres

 L'Accord sur l'OMC

 Libéralisation du commerce des marchandises

 Les textiles: retour à la règle générale

 Agriculture: des marchés plus équitables pour tous

 Mesures correctives commerciales

 Normes et procédures

 Procédures administratives

 Services: règles favorables à la croissance et à l'investissement

 Services: les règles essentielles

 Services: amélioration de l'accès aux marchés

 Propriété intellectuelle: protection et respect des droits

 L'Accord sur les ADPIC: sur quoi porte-t-il?

 Règlement des différends: le cœur du système

 Rencontres entre les Ministres

 La Conférence ministérielle de Singapour

 Les Conférences ministérielles de Genève et Seattle

 La Conférence ministérielle de Doha

 La Conférence ministérielle de Cancún



Progression par blocs

Imprimable | Plus d'information: [En ligne]
 

Évolution progressive

L'élaboration du système commercial multilatéral fondé sur des règles a été progressive, et son évolution s'est faite au cours des divers cycles de négociations. On ne dira jamais assez l'importance de ces cycles. Le plus récent des cycles achevés est le Cycle d'Uruguay. Le cycle en cours est le Programme de Doha pour le développement.back to top

Approche par blocs

La négociation au moyen de cycles peut prendre du temps. Le Cycle d'Uruguay a duré sept ans et demi. Mais le fait de négocier des accords dans le cadre de cycles a des avantages. Un cycle permet d'aborder les négociations commerciales par blocs, ce qui se révèle parfois plus fructueux que des négociations sur un sujet unique. Et il peut être plus bénéfique, car les participants recherchent et obtiennent des avantages sur un large éventail de points.back to top

Concessions mutuelles

Dans un tel contexte, il peut être plus facile de se mettre d'accord grâce à des concessions mutuelles sur des points différents. Les résultats obtenus sur chacun des points négociés ne présentent pas nécessairement des avantages – ni même un intérêt – pour tous les pays. Néanmoins, pour que tous les pays se mettent d'accord, il faut que chacun voie qu'il est dans son intérêt d'adopter l'ensemble des mesures. Ainsi, une réforme touchant des secteurs politiquement sensibles du commerce mondial – tels que l'agriculture – peut être plus facile à adopter dans le cadre d'un ensemble global, si l'ouverture d'autres marchés vient s'ajouter à la réforme de l'agriculture. En ce qui concerne les pays en développement, ils ont plus de chances d'influencer le système commercial multilatéral au cours d'un cycle qu'en négociant de façon bilatérale avec des partenaires commerciaux puissants.back to top

Avantages et inconvénients

Les cycles qui portent sur des sujets très divers ont cependant des avantages et des inconvénients. L'issue du débat actuel sur l'efficacité des cycles multisectoriels par rapport aux négociations sur un seul secteur est ambiguë. À certains moments, le Cycle d'Uruguay semblait si lourd qu'il paraissait impossible de conclure un accord entre tous les participants sur tous les sujets.back to top