Aperçu général de l'OMC
Objet de la présentation
OMC: Les débuts
Le commerce ne cesse de se développer
Une nouvelle organisation multilatérale
L’OMC, qu’est-ce que c’est?
Comment fonctionne l'OMC?
Les principes du Système commercial
Dispositions pour les PVD
Progression par blocs
Le Cycle qui a mis fin à tous les autres
L'Accord sur l'OMC
Libéralisation du commerce des marchandises
Les textiles: retour à la règle générale
Agriculture: des marchés plus équitables pour tous
Mesures correctives commerciales
Normes et procédures
Procédures administratives
Services: règles favorables à la croissance et à l'investissement
Services: les règles essentielles
Services: amélioration de l'accès aux marchés
Propriété intellectuelle: protection et respect des droits
L'Accord sur les ADPIC: sur quoi porte-t-il?
Règlement des différends: le cœur du système
Rencontres entre les Ministres
La Conférence ministérielle de Singapour
Les Conférences ministérielles de Genève et Seattle
La Conférence ministérielle de Doha
La Conférence ministérielle de Cancún
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Progression par blocs
Imprimable | Plus d'information: [En ligne]
Évolution progressive
L'élaboration du système commercial multilatéral fondé sur des règles a été progressive, et son évolution s'est faite au cours des divers cycles de négociations. On ne dira jamais assez l'importance de ces cycles. Le plus récent des cycles achevés est le Cycle d'Uruguay. Le cycle en cours est le Programme de Doha pour le développement.
Approche par blocs
La négociation au moyen de cycles peut prendre du temps. Le Cycle d'Uruguay a duré sept ans et demi. Mais le fait de négocier des accords dans le cadre de cycles a des avantages. Un cycle permet d'aborder les négociations commerciales par blocs, ce qui se révèle parfois plus fructueux que des négociations sur un sujet unique. Et il peut être plus bénéfique, car les participants recherchent et obtiennent des avantages sur un large éventail de points.
Concessions mutuelles
Dans un tel contexte, il peut être plus facile de se mettre d'accord grâce à des concessions mutuelles sur des points différents. Les résultats obtenus sur chacun des points négociés ne présentent pas nécessairement des avantages – ni même un intérêt – pour tous les pays. Néanmoins, pour que tous les pays se mettent d'accord, il faut que chacun voie qu'il est dans son intérêt d'adopter l'ensemble des mesures. Ainsi, une réforme touchant des secteurs politiquement sensibles du commerce mondial – tels que l'agriculture – peut être plus facile à adopter dans le cadre d'un ensemble global, si l'ouverture d'autres marchés vient s'ajouter à la réforme de l'agriculture. En ce qui concerne les pays en développement, ils ont plus de chances d'influencer le système commercial multilatéral au cours d'un cycle qu'en négociant de façon bilatérale avec des partenaires commerciaux puissants.
Avantages et inconvénients
Les cycles qui portent sur des sujets très divers ont cependant des avantages et des inconvénients. L'issue du débat actuel sur l'efficacité des cycles multisectoriels par rapport aux négociations sur un seul secteur est ambiguë. À certains moments, le Cycle d'Uruguay semblait si lourd qu'il paraissait impossible de conclure un accord entre tous les participants sur tous les sujets.
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