World Trade Organization  
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Aperçu général de l'OMC

 Objet de la présentation

 OMC: Les débuts

 Le commerce ne cesse de se développer

 Une nouvelle organisation multilatérale

 L’OMC, qu’est-ce que c’est?

 Comment fonctionne l'OMC?

 Les principes du Système commercial

 Dispositions pour les PVD

 Progression par blocs

 Le Cycle qui a mis fin à tous les autres

 L'Accord sur l'OMC

 Libéralisation du commerce des marchandises

 Les textiles: retour à la règle générale

 Agriculture: des marchés plus équitables pour tous

 Mesures correctives commerciales

 Normes et procédures

 Procédures administratives

 Services: règles favorables à la croissance et à l'investissement

 Services: les règles essentielles

 Services: amélioration de l'accès aux marchés

 Propriété intellectuelle: protection et respect des droits

 L'Accord sur les ADPIC: sur quoi porte-t-il?

 Règlement des différends: le cœur du système

 Rencontres entre les Ministres

 La Conférence ministérielle de Singapour

 Les Conférences ministérielles de Genève et Seattle

 La Conférence ministérielle de Doha

 La Conférence ministérielle de Cancún



La Conférence ministérielle de Cancún

Imprimable | Plus d'information: [En ligne]
 

Avant Cancún

La cinquième Conférence ministérielle a eu lieu à Cancún du 10 au 14 septembre 2003. Après le lancement du Programme de Doha pour le développement en novembre 2001, les Membres de l'OMC avaient eu des négociations intensives pour respecter les délais fixés dans la Déclaration de Doha et conclure des accords là où ils devaient le faire avant la réunion de Cancún.back to top

Délais non tenus

Les Membres devaient en particulier établir les modalités relatives à la poursuite de la libéralisation des échanges concernant les produits industriels et les produits agricoles. Au cours des discussions, il est apparu clairement qu'un accord sur l'agriculture ne serait pas aisé. Malgré les nombreuses propositions présentées par les Membres, aucun accord n'a eu lieu sur la manière d'apporter des améliorations substantielles en matière d'accès aux marchés pour les produits agricoles, ni de supprimer à terme toutes les subventions à l'exportation et de réduire substantiellement le soutien interne qui fausse les échanges. Et il y avait d'autres domaines importants. Par exemple, les Membres devaient rendre compte à Cancún de leurs négociations sur la relation entre l'OMC et les nombreux accords environnementaux multilatéraux qui contiennent des dispositions liées au commerce. À la date de la conférence, les positions sur ce sujet restaient également très éloignées.back to top

L'optimisme prévaut

Malgré les défis à relever par les délégations à Cancún, beaucoup restaient optimistes. Ils étaient notamment encouragés par l'avancée réalisée quelques jours avant la conférence, lorsqu'un accord avait été conclu pour rendre opérationnelles les dispositions de l'Accord sur les ADPIC relatives aux licences obligatoires, de manière à améliorer l'accès des pays pauvres aux médicaments essentiels. En outre, le processus d'accession de plusieurs pays à l'OMC progressait puisque l'accession du Cambodge et du Népal allait être annoncée à Cancún. Ces deux pays étaient les premiers parmi les pays les moins avancés à accéder à l'OMC depuis sa création.back to top

Pas d'accord conclu à Cancún

Mais, malgré les négociations intensives qui se sont poursuivies entre les Ministres à Cancún, aucun accord n'a pu avoir lieu sur plusieurs questions essentielles. Il n'y a pas eu d'accord notamment sur la façon de procéder au sujet des questions de Singapour ni sur la question de savoir s'il fallait les traiter séparément ou ensemble. Un autre point d'achoppement a été les modalités relatives aux futures négociations sur l'agriculture. Au sujet de ces deux questions, il y a eu un fait nouveau important: l'émergence d'une position commune exprimée par 21 pays en développement de différentes régions du monde. Certains pays en développement particulièrement pauvres ont également exprimé leur déception devant l'impossibilité d'obtenir un résultat plus positif concernant la suppression des subventions qui faussent le commerce des produits dont l'exportation les intéresse spécialement, comme le coton et le sucre.

Faute d'accord sur les moyens d'avancer dans ces domaines critiques, la réunion de Cancún s'est terminée sans déclaration complète.back to top

Après Cancún

Les Ministres ont clos la conférence en donnant pour instruction à leurs représentants de continuer à travailler sur les questions en suspens avec un sens de l'urgence et une motivation renouvelés et en tenant pleinement compte de toutes les vues exprimées au cours de la conférence. back to top