Aperçu général de l'OMC
Objet de la présentation
OMC: Les débuts
Le commerce ne cesse de se développer
Une nouvelle organisation multilatérale
L’OMC, qu’est-ce que c’est?
Comment fonctionne l'OMC?
Les principes du Système commercial
Dispositions pour les PVD
Progression par blocs
Le Cycle qui a mis fin à tous les autres
L'Accord sur l'OMC
Libéralisation du commerce des marchandises
Les textiles: retour à la règle générale
Agriculture: des marchés plus équitables pour tous
Mesures correctives commerciales
Normes et procédures
Procédures administratives
Services: règles favorables à la croissance et à l'investissement
Services: les règles essentielles
Services: amélioration de l'accès aux marchés
Propriété intellectuelle: protection et respect des droits
L'Accord sur les ADPIC: sur quoi porte-t-il?
Règlement des différends: le cœur du système
Rencontres entre les Ministres
La Conférence ministérielle de Singapour
Les Conférences ministérielles de Genève et Seattle
La Conférence ministérielle de Doha
La Conférence ministérielle de Cancún
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La Conférence ministérielle de Cancún
Imprimable | Plus d'information: [En ligne]
Avant Cancún
La cinquième Conférence ministérielle a eu lieu à Cancún du 10 au 14 septembre 2003. Après le lancement du Programme de Doha pour le développement en novembre 2001, les Membres de l'OMC avaient eu des négociations intensives pour respecter les délais fixés dans la Déclaration de Doha et conclure des accords là où ils devaient le faire avant la réunion de Cancún.
Délais non tenus
Les Membres devaient en particulier établir les modalités relatives à la poursuite de la libéralisation des échanges concernant les produits industriels et les produits agricoles. Au cours des discussions, il est apparu clairement qu'un accord sur l'agriculture ne serait pas aisé. Malgré les nombreuses propositions présentées par les Membres, aucun accord n'a eu lieu sur la manière d'apporter des améliorations substantielles en matière d'accès aux marchés pour les produits agricoles, ni de supprimer à terme toutes les subventions à l'exportation et de réduire substantiellement le soutien interne qui fausse les échanges. Et il y avait d'autres domaines importants. Par exemple, les Membres devaient rendre compte à Cancún de leurs négociations sur la relation entre l'OMC et les nombreux accords environnementaux multilatéraux qui contiennent des dispositions liées au commerce. À la date de la conférence, les positions sur ce sujet restaient également très éloignées.
L'optimisme prévaut
Malgré les défis à relever par les délégations à Cancún, beaucoup restaient optimistes. Ils étaient notamment encouragés par l'avancée réalisée quelques jours avant la conférence, lorsqu'un accord avait été conclu pour rendre opérationnelles les dispositions de l'Accord sur les ADPIC relatives aux licences obligatoires, de manière à améliorer l'accès des pays pauvres aux médicaments essentiels. En outre, le processus d'accession de plusieurs pays à l'OMC progressait puisque l'accession du Cambodge et du Népal allait être annoncée à Cancún. Ces deux pays étaient les premiers parmi les pays les moins avancés à accéder à l'OMC depuis sa création.
Pas d'accord conclu à Cancún
Mais, malgré les négociations intensives qui se sont poursuivies entre les Ministres à Cancún, aucun accord n'a pu avoir lieu sur plusieurs questions essentielles. Il n'y a pas eu d'accord notamment sur la façon de procéder au sujet des questions de Singapour ni sur la question de savoir s'il fallait les traiter séparément ou ensemble. Un autre point d'achoppement a été les modalités relatives aux futures négociations sur l'agriculture. Au sujet de ces deux questions, il y a eu un fait nouveau important: l'émergence d'une position commune exprimée par 21 pays en développement de différentes régions du monde. Certains pays en développement particulièrement pauvres ont également exprimé leur déception devant l'impossibilité d'obtenir un résultat plus positif concernant la suppression des subventions qui faussent le commerce des produits dont l'exportation les intéresse spécialement, comme le coton et le sucre.Faute d'accord sur les moyens d'avancer dans ces domaines critiques, la réunion de Cancún s'est terminée sans déclaration complète.
Après Cancún
Les Ministres ont clos la conférence en donnant pour instruction à leurs représentants de continuer à travailler sur les questions en suspens avec un sens de l'urgence et une motivation renouvelés et en tenant pleinement compte de toutes les vues exprimées au cours de la conférence.
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