Aperçu général de l'OMC
Objet de la présentation
OMC: Les débuts
Le commerce ne cesse de se développer
Une nouvelle organisation multilatérale
L’OMC, qu’est-ce que c’est?
Comment fonctionne l'OMC?
Les principes du Système commercial
Dispositions pour les PVD
Progression par blocs
Le Cycle qui a mis fin à tous les autres
L'Accord sur l'OMC
Libéralisation du commerce des marchandises
Les textiles: retour à la règle générale
Agriculture: des marchés plus équitables pour tous
Mesures correctives commerciales
Normes et procédures
Procédures administratives
Services: règles favorables à la croissance et à l'investissement
Services: les règles essentielles
Services: amélioration de l'accès aux marchés
Propriété intellectuelle: protection et respect des droits
L'Accord sur les ADPIC: sur quoi porte-t-il?
Règlement des différends: le cœur du système
Rencontres entre les Ministres
La Conférence ministérielle de Singapour
Les Conférences ministérielles de Genève et Seattle
La Conférence ministérielle de Doha
La Conférence ministérielle de Cancún
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Rencontres entre les Ministres
Imprimable | Plus d'information: [En ligne]
Tous les deux ans
La création de l'OMC n'a pas résulté que du huitième cycle de négociations commerciales multilatérales. L'Organisation a été établie sur la base des progrès accomplis durant les cycles précédents – tels que le Tokyo Round et les Négociations Kennedy. Le processus consistant à réunir périodiquement les Ministres a été important pour faire progresser à la fois la libéralisation des échanges et l'élaboration de règles, culminant parfois dans le lancement d'un cycle de négociations. L'importance attachée par les gouvernements aux réunions ministérielles est soulignée par le fait qu'en créant l'OMC, ils ont officiellement décidé de tenir de telles réunions tous les deux ans.
Que font les conférences?
Les conférences ministérielles orientent l'activité de l'OMC. Elles ont une triple fonction. Premièrement, elles examinent ce qu'a fait l'Organisation. Deuxièmement, elles font le point sur la situation des relations commerciales internationales et déterminent les objectifs à atteindre. Enfin, elles arrêtent le programme de travail de l'Organisation pour les mois et les années à venir, ce qui peut inclure le lancement d'un nouveau cycle de négociations commerciales multilatérales.
Où et quand ont-elles eu lieu?
La première Conférence ministérielle de l'OMC a eu lieu à Singapour en 1996, et la deuxième à Genève en 1998. La Conférence ministérielle de Seattle en 1999 a été la troisième de la série, et la quatrième a eu lieu à Doha (Qatar) en novembre 2001. C'est à cette réunion que les Ministres ont décidé de lancer le Programme de Doha pour le développement. La Conférence ministérielle la plus récente s'est tenue à Cancún en septembre 2003. Elle avait pour objet de faire le point sur le Programme de Doha pour le développement et de donner un élan et une orientation au processus de négociation. Pour chacune de ces conférences, le lieu, les objectifs et les résultats ont été très différents. Comme elles ont influencé l'orientation suivie par l'OMC, il est bon de les examiner tour à tour.
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