World Trade Organization  
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Aperçu général de l'OMC

 Objet de la présentation

 OMC: Les débuts

 Le commerce ne cesse de se développer

 Une nouvelle organisation multilatérale

 L’OMC, qu’est-ce que c’est?

 Comment fonctionne l'OMC?

 Les principes du Système commercial

 Dispositions pour les PVD

 Progression par blocs

 Le Cycle qui a mis fin à tous les autres

 L'Accord sur l'OMC

 Libéralisation du commerce des marchandises

 Les textiles: retour à la règle générale

 Agriculture: des marchés plus équitables pour tous

 Mesures correctives commerciales

 Normes et procédures

 Procédures administratives

 Services: règles favorables à la croissance et à l'investissement

 Services: les règles essentielles

 Services: amélioration de l'accès aux marchés

 Propriété intellectuelle: protection et respect des droits

 L'Accord sur les ADPIC: sur quoi porte-t-il?

 Règlement des différends: le cœur du système

 Rencontres entre les Ministres

 La Conférence ministérielle de Singapour

 Les Conférences ministérielles de Genève et Seattle

 La Conférence ministérielle de Doha

 La Conférence ministérielle de Cancún



Rencontres entre les Ministres

Imprimable | Plus d'information: [En ligne]
 

Tous les deux ans

La création de l'OMC n'a pas résulté que du huitième cycle de négociations commerciales multilatérales. L'Organisation a été établie sur la base des progrès accomplis durant les cycles précédents – tels que le Tokyo Round et les Négociations Kennedy. Le processus consistant à réunir périodiquement les Ministres a été important pour faire progresser à la fois la libéralisation des échanges et l'élaboration de règles, culminant parfois dans le lancement d'un cycle de négociations. L'importance attachée par les gouvernements aux réunions ministérielles est soulignée par le fait qu'en créant l'OMC, ils ont officiellement décidé de tenir de telles réunions tous les deux ans.back to top

Que font les conférences?

Les conférences ministérielles orientent l'activité de l'OMC. Elles ont une triple fonction. Premièrement, elles examinent ce qu'a fait l'Organisation. Deuxièmement, elles font le point sur la situation des relations commerciales internationales et déterminent les objectifs à atteindre. Enfin, elles arrêtent le programme de travail de l'Organisation pour les mois et les années à venir, ce qui peut inclure le lancement d'un nouveau cycle de négociations commerciales multilatérales.back to top

Où et quand ont-elles eu lieu?

La première Conférence ministérielle de l'OMC a eu lieu à Singapour en 1996, et la deuxième à Genève en 1998. La Conférence ministérielle de Seattle en 1999 a été la troisième de la série, et la quatrième a eu lieu à Doha (Qatar) en novembre 2001. C'est à cette réunion que les Ministres ont décidé de lancer le Programme de Doha pour le développement. La Conférence ministérielle la plus récente s'est tenue à Cancún en septembre 2003. Elle avait pour objet de faire le point sur le Programme de Doha pour le développement et de donner un élan et une orientation au processus de négociation. Pour chacune de ces conférences, le lieu, les objectifs et les résultats ont été très différents. Comme elles ont influencé l'orientation suivie par l'OMC, il est bon de les examiner tour à tour.back to top