Aperçu général de l'OMC
 Objet de la présentation
OMC: Les débuts
Le commerce ne cesse de se développer
Une nouvelle organisation multilatérale
L’OMC, qu’est-ce que c’est?
Comment fonctionne l'OMC?
Les principes du Système commercial
Dispositions pour les PVD
Progression par blocs
Le Cycle qui a mis fin à tous les autres
L'Accord sur l'OMC
Libéralisation du commerce des marchandises
Les textiles: retour à la règle générale
Agriculture: des marchés plus équitables pour tous
Mesures correctives commerciales
Normes et procédures
Procédures administratives
Services: règles favorables à la croissance et à l'investissement
Services: les règles essentielles
Services: amélioration de l'accès aux marchés
Propriété intellectuelle: protection et respect des droits
L'Accord sur les ADPIC: sur quoi porte-t-il?
Règlement des différends: le cœur du système
Rencontres entre les Ministres
La Conférence ministérielle de Singapour
Les Conférences ministérielles de Genève et Seattle
La Conférence ministérielle de Doha
La Conférence ministérielle de Cancún
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OMC: Les débuts
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Née en 1995, mais pas si jeune
L'OMC est certainement l'une des institutions les plus importantes parmi celles qui s'occupent des
relations économiques internationales. Globalement, son rôle est double: d'une part, établir et faire
respecter le code de la route du commerce international des biens et services et, de l'autre, libéraliser
progressivement ce commerce, dont la valeur est estimée actuellement à près de 8 000 milliards de
dollars par an.Bien que l'OMC ait vu le jour le 1er janvier 1995, ses origines remontent à plus d'un demi-siècle.
Elles résident dans la catastrophe économique et sociale engendrée par la crise de 1929. À cette
époque, les pays se sont repliés sur eux-mêmes, entraînant la production et le commerce dans une
spirale descendante. La réaction en termes de politique commerciale a été le recours à un
protectionnisme extrême, c'est-à-dire que les droits de douane et les autres obstacles au commerce ont
été relevés à un niveau tel que les importations ont chuté. Les accords discriminatoires favorisant
certains pays et en excluant d'autres sont devenus la règle du jeu.
Le besoin de sécurité économique
Puis, il y a eu la seconde guerre mondiale, dont on a tiré de nombreux enseignements, notamment le
fait qu'il était impossible d'édifier un avenir politique sûr sans accroître la sécurité économique. On
s'est mis à chercher de meilleurs instruments de coopération internationale. Cette recherche a porté
ses fruits lors d'une conférence tenue à Bretton Woods (États-Unis) en 1944. Les participants à cette
conférence ont créé le Fonds monétaire international et la Banque mondiale, auxquels ont été confiées
des questions telles que l'instabilité monétaire et le financement de la reconstruction après la guerre.
L'OIC: une première tentative
Les tentatives pour créer un équivalent chargé du commerce international – l'Organisation
internationale du commerce (OIC) – ont pris beaucoup plus de temps. Un arrangement intérimaire a
été conclu entre un nombre limité de pays, mais il laissait de côté bon nombre des aspects les plus
importants du commerce international. Cet arrangement a pris la forme de l'Accord général sur les
tarifs douaniers et le commerce (GATT), qui a vu le jour en 1948. La réponse complète à la question
de savoir quelle serait l'institution chargée du commerce international est venue un demi-siècle plus
tard avec la naissance de l'Organisation mondiale du commerce.
Prises de conscience essentielles
Malgré l'échec de la première tentative de créer une organisation du commerce international, des
améliorations notables ont été apportées à la conduite du commerce mondial durant l'après-guerre,
grâce à deux prises de conscience essentielles de la part des responsables de la politique commerciale.
La première était que le redressement économique de l'après-guerre passait par l'ouverture des
marchés et la libéralisation des échanges. La seconde était que le commerce ne se développerait que
si ses acteurs eux-mêmes pouvaient s'appuyer sur un système stable et prévisible. Le meilleur moyen
d'y parvenir était d'élaborer un ensemble de règles mutuellement convenues, contraignantes pour tous
les membres et applicables grâce à un mécanisme de règlement des différends. Le commerce se ferait
selon des règles – et non selon la puissance des nations. Ces deux prises de conscience ont façonné le
système commercial multilatéral et ont joué un rôle fondamental dans sa réussite.
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