Aperçu général de l'OMC
 Objet de la présentation
OMC: Les débuts
Le commerce ne cesse de se développer
Une nouvelle organisation multilatérale
L’OMC, qu’est-ce que c’est?
Comment fonctionne l'OMC?
Les principes du Système commercial
Dispositions pour les PVD
Progression par blocs
Le Cycle qui a mis fin à tous les autres
L'Accord sur l'OMC
Libéralisation du commerce des marchandises
Les textiles: retour à la règle générale
Agriculture: des marchés plus équitables pour tous
Mesures correctives commerciales
Normes et procédures
Procédures administratives
Services: règles favorables à la croissance et à l'investissement
Services: les règles essentielles
Services: amélioration de l'accès aux marchés
Propriété intellectuelle: protection et respect des droits
L'Accord sur les ADPIC: sur quoi porte-t-il?
Règlement des différends: le cœur du système
Rencontres entre les Ministres
La Conférence ministérielle de Singapour
Les Conférences ministérielles de Genève et Seattle
La Conférence ministérielle de Doha
La Conférence ministérielle de Cancún
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Les textiles: retour à la règle générale
Imprimable | Plus d'information: [En ligne]
Le bon combat
Sur le plan sectoriel, la libéralisation du commerce des textiles et des vêtements a constitué pendant des années un défi pour le GATT. La conclusion d'un accord prévoyant l'élimination progressive des restrictions quantitatives a été l'une des batailles les plus longues et les plus dures de son histoire. Depuis la fin du Cycle d'Uruguay, c'est l'OMC qui est chargée de cette libéralisation. Le commerce des textiles et des vêtements subit actuellement une transformation fondamentale dans le cadre d'un calendrier d'élimination des restrictions quantitatives sur dix ans.
En marge du système
Le système de contingents d'importation discriminatoires qui dominait le commerce des textiles depuis le début des années 60 est en voie de disparition. Entre 1974 et la fin du Cycle d'Uruguay, le commerce des textiles et des vêtements a été régi par l'Arrangement multifibres (AMF). L'AMF était un cadre d'accords bilatéraux ou de mesures unilatérales dérogeant aux règles du GATT.
L'AMF ... une dérogation
Les accords bilatéraux se présentaient sous la forme de contingents limitant les importations des pays développés en provenance des pays en développement. Les industries des pays développés étaient gravement touchées par la croissance rapide des importations. Les contingents étaient la caractéristique la plus visible de l'AMF. Ils étaient contraires à la préférence générale du GATT pour les droits de douane au détriment des restrictions quantitatives. Ils faisaient aussi exception au principe du GATT qui consiste à traiter tous les partenaires commerciaux sur un pied d'égalité, puisqu'ils spécifiaient la quantité que le pays importateur acceptait de recevoir de la part des différents pays en développement.
Retour à la règle générale
En 2005, le secteur sera totalement intégré aux règles normales du GATT. Les contingents cesseront d'exister, et les pays importateurs ne pourront plus faire de discrimination entre les exportateurs. L'Accord sur les textiles et les vêtements disparaîtra. C'est le seul accord de l'OMC conçu pour s'autodétruire.
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