Aperçu général de l'OMC
 Objet de la présentation
OMC: Les débuts
Le commerce ne cesse de se développer
Une nouvelle organisation multilatérale
L’OMC, qu’est-ce que c’est?
Comment fonctionne l'OMC?
Les principes du Système commercial
Dispositions pour les PVD
Progression par blocs
Le Cycle qui a mis fin à tous les autres
L'Accord sur l'OMC
Libéralisation du commerce des marchandises
Les textiles: retour à la règle générale
Agriculture: des marchés plus équitables pour tous
Mesures correctives commerciales
Normes et procédures
Procédures administratives
Services: règles favorables à la croissance et à l'investissement
Services: les règles essentielles
Services: amélioration de l'accès aux marchés
Propriété intellectuelle: protection et respect des droits
L'Accord sur les ADPIC: sur quoi porte-t-il?
Règlement des différends: le cœur du système
Rencontres entre les Ministres
La Conférence ministérielle de Singapour
Les Conférences ministérielles de Genève et Seattle
La Conférence ministérielle de Doha
La Conférence ministérielle de Cancún
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Le Cycle qui a mis fin à tous les autres
Imprimable | Plus d'information: [En ligne]
Le plus long de tous
Le Cycle d'Uruguay, qui s'est déroulé de 1986 à 1994, a été de loin le plus vaste, le plus long et le plus productif des huit cycles de négociations du GATT. Il avait été précédé de sept cycles, parmi lesquels les Négociations Dillon, les Négociations Kennedy et le Tokyo Round.
Libéralisation des échanges
À certains égards, le Cycle d'Uruguay a simplement ajouté – certes beaucoup – à l'acquis des cycles précédents. Les droits de douane sur les produits industrialisés ont été abaissés, et les défenses contre les obstacles non tarifaires ont été renforcées. Mais le Cycle d'Uruguay a aussi remédié aux échecs passés.
... mais pas seulement ...
Les Membres sont convenus d'éliminer progressivement les restrictions appliquées aux textiles et aux vêtements. Ils ont décidé d'interdire les mesures dites de la "zone grise", au moyen desquelles les gouvernements s'entendaient pour agir en dehors des règles du système commercial et conclure des accords privés destinés à restreindre le commerce. Ces arrangements étaient particulièrement répandus dans le domaine des textiles et des vêtements. Les Membres ont aussi engagé un effort à long terme pour réformer le commerce des produits agricoles.
Des règles flambant neuves
Ils ont en outre négocié un ensemble de règles entièrement nouveau ainsi que les premières mesures d'ouverture des marchés pour le commerce des services. Il s'agit d'un domaine dynamique du commerce mondial, qui n'avait pas été touché jusque-là. Un autre accord nouveau fixait des règles destinées à assurer une protection minimale de la propriété intellectuelle au moyen, par exemple, des brevets, du droit d'auteur et des mesures de lutte contre la contrefaçon.
Une approche intégrée des différends
L'adoption d'un mécanisme intégré de règlement des différends applicable à tous les domaines du commerce, c'est-à-dire aux biens, aux services et aux droits de propriété intellectuelle, offre désormais un fondement solide au système commercial multilatéral.
Des milliers de pages
L'ensemble des résultats du Cycle d'Uruguay comporte plus de 500 pages de textes juridiques, auxquelles s'ajoutent plus de 26 000 pages de listes d'engagements. Ces engagements, qui concernent l'accès aux marchés offert aux autres pays pour les biens et les services, font partie intégrante de l'Accord sur l'OMC.Toutes ces règles et mesures de libéralisation des échanges ont été fermement reliées entre elles au sein de l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce et placées sous la responsabilité de la nouvelle institution.
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